Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUTO COMPTOIR DE L'YONNE SA

Numéro de dépôt :
1588035
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2000
Marque figurative de AUTO COMPTOIR DE L\'YONNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTO COMPTOIR DE L'YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO COMPTOIR DE L'YONNE domicilié(e) 11, rue du Moulin du Président, 89000 AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588035.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2000.

AUTO COMPTOIR DE L'YONNE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOPOLE , BATIPOLE , (Marque figurative) , WATTLINE , LE GUIDON


AUTO COMPTOIR DE L'YONNE SA - 11, rue du Moulin du Président, 89000 AUXERRE - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est l'aide dans d'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communication au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;il s'agit notamment: publicité et affaires;aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement, agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;services de saisie informatique;étude et recherche de marchés;évaluations et expertises en affaires;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...) y compris par l'organisationet/ou la participation à toutes épreuves sportives;services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;comptabilité;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchisseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;organisation de réseau de concessionnaires.Construction et réparation;assistance en cas de panne de véhicules motorisés ou non (réparation);entretien de véhicules motorisés ou non.Education et divertissements;édition de textes, de livres, de journaux, de revues;prêt de livres;abonnement à des journaux, revues;académies;production de films;location d'appareils et accessoires cinématographiques;location de films cinématographiques;organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de conférences ou de cours;divertissements radiophoniques ou télévisés;exploitation d'installations sportives;services de loisirs;services d'impresario;services de parcs d'attractions;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'hôtellerie et de restauration sous toutes leurs formes;services rendus en procurant le logement et le repas par des hôtels, des pensions, des camps touristiques, des maisons de repos et de convalescence;services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation;services de réservation d'hôtel ou de restaurant;services de kinésithérapie et de massages;services médicaux, paramédicaux;services hospitaliers;études de projets (sans rapport avec les affaires);consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);exploitation de brevets, marques, modèles et gérance de droits d'auteur;banques de données (exploitation de banque de données);programmation sur ordinateur;gestion informatique;imprimerie; services rendus par un franchisseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.